CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. COMMANDES
   
   
   • Par Fax: 93 7721478
   • Depuis le site Web: dans la Section Clients on peut faire les commandes et consulter en quelle situation ils se trouvent.
   
   
2. TARIFS

   Les prix de vente sont ceux du tarif en vigueur au moment de l’acceptation de la commande. Les prix peuvent être modifiés à n’importe quel moment sans avertissement préalable.

   Les prix de vente sont sans I.V.A.

3. PORTS

   On fournira à port payé toutes les commandes dont la valeur sera supérieure à 500€ nets. Les commandes d’une valeur inférieure seront fournies à PORTS-DÛS.

4. MODES DE PAIEMENT

   On appliquera les conditions convenues lors de la confirmation de la commande.

5. RENDUS

   On n’admettra aucun rendu qui n’ait été autorisé par notre entreprise et, en tous les cas, il sera remis à ports payés.

6. LÉGISLACTION ET JURIDICTION

   Les présentes conditions générales seront interprétées conformémente à la legislation en vigueur en Espagne en cette matière , qui s’appliquera subsidiairement en tout ce qui n’a pas été prévu dans ces conditions. En cas de litige, les parties vont se soumettre a la juridiction des Tribunaux et Jugés de Barcelonne, renonçant explicitiment n’importe quel autre juridiction qui pourrait les correspondre.

L’acceptation de la marchandise présuppose la conformité à nos Conditions Générales de Vente