Commercial
Les prix de vente sont ceux du tarif en vigueur au moment de l’acceptation de la commande. Les prix peuvent être modifiés à n’importe quel moment sans avertissement préalable.
Les prix de vente sont sans I.V.A.
On fournira à port payé toutes les commandes dont la valeur sera supérieure à 500€ nets. Les commandes d’une valeur inférieure seront fournies à PORTS-DÛS.
On appliquera les conditions convenues lors de la confirmation de la commande.
On n’admettra aucun rendu qui n’ait été autorisé par notre entreprise et, en tous les cas, il sera remis à ports payés.
Les présentes conditions générales seront interprétées conformémente à la legislation en vigueur en Espagne en cette matière , qui s’appliquera subsidiairement en tout ce qui n’a pas été prévu dans ces conditions. En cas de litige, les parties vont se soumettre a la juridiction des Tribunaux et Jugés de Barcelonne, renonçant explicitiment n’importe quel autre juridiction qui pourrait les correspondre.
L’acceptation de la marchandise présuppose la conformité à nos Conditions Générales de Vente
ISO 9001:2000
C/ industria s/n. Pol. ind. Comte de Sert. 08755 CASTELLBISBAL. Barcelona